GARANTIE QUALITÉ
Les Étoiles de Lily veille à la parfaite qualité de ses produits, et leur accorde tous ses soins depuis leur fabrication jusqu'à leur vente. Si toute fois un produit Les Étoiles de Lily n'est pas conforme aux standards de qualité de Les Étoiles de Lily, le client dispose d'une garantie contractuelle d'un an qui suit son achat.
La garantie s'applique dans le cadre d'une utilisation normale. Sont exclus de la garantie le vieillissement, l'usure et l'altération due à l'usage d'un parfum, ainsi que la détérioration, la casse ou la perte résultant d'une circonstance accidentelle, de l'intervention d'un tiers, d'une utilisation impropre ou d'un défaut d'entretien.
La garantie comprend la réparation gracieuse du produit en cause, pièces et main d'œuvre incluses, dans la limite des pièces détachées disponibles, ou s'il ne peut être réparé, son échange contre un article identique chaque fois que cela est possible et, à défaut, contre un produit d'une valeur similaire.
Pour exercer la garantie, le client doit formuler une demande de prise en charge par mail auprès du Service Client à l'adresse suivante : eshop@lesetoilesdelily.com
A réception de la demande de prise en charge, Les Étoiles de Lily indiquera dans les meilleurs délais la procédure à suivre par le client.
Dans le cas où la réparation demandée n'est pas couverte par la garantie ou si la garantie a expiré, Les Étoiles de Lily proposera, sous réserve de disponibilité des pièces, une réparation payante.
Pour obtenir un devis personnalisé, le client doit prendre contact avec le service client par mail à l'adresse suivante : eshop@lesetoilesdelily.com
Pour tous types de prise en charge, le délai de réparation est estimé à trente (30) jours.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les Étoiles de Lily est conscient de l'importance de protéger la vie privée de ses propres utilisateurs et clients, et s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées, celles-ci sont confidentielles.
Toutes les informations nominatives demandées dans le formulaire de commande sont obligatoires, le défaut de renseignement impliquant le rejet automatique de la commande. La collecte de ces informations n'a pour but que le bon traitement de la commande, sa livraison, l'établissement de la facture et le suivi de la relation commerciale avec le client.
À cet effet, Les Étoiles de Lily sera susceptible de vous adresser des offres par la newsletter ou par courrier pour vous informer de l'existence de nos produits et services.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site www.lesetoilesdelily.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1729127.
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le client devra envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Les Étoiles de Lily - Service Client - 3 rue Fontaine des Vents
13002 Marseille
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les produits, bijoux, accessoires et objets proposés par le site www.lesétoilesdelily.com sont la propriété exclusive de Les Etoiles de Lily. Ainsi que tous les éléments, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Toute utilisation, reproduction, exploitation totale ou partielle et sur quelque support que ce soit de ces éléments est strictement interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon.
L'acheteur reconnaît que l'utilisation qu'il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.lesetoilesdelily.com, doit obligatoirement solliciter préalablement l'autorisation de Les Étoiles de Lily.
D'autre part, tout lien hypertexte renvoyant au site de Les Étoiles de Lily et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Les Étoiles de Lily.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites, Les Étoiles de Lily dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Les Étoiles de Lily ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations contractuelles serait imputable soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.
Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, le blocage des moyens de transports, incendies, inondation, catastrophes de toutes natures, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
De même, la responsabilité de Les Étoiles de Lily ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
En présence d'un événement constitutif de force majeure, Les Étoiles de Lily en avisera le client dans les sept (7) jours ouvrables suivant la survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de trente (30) jours, Les Étoiles de Lily pourra ne pas honorer la commande du client, et procèdera au remboursement de celui-ci dans les conditions énoncées à l'article 6 des présentes conditions générales de vente.
DROIT APPLICABLE - LITIGE
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, le client et Les Étoiles de Lily s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice.
En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective.
